Marque enregistrée - Marque en vigueur

Col du Tourmalet
SAS Brasserie du Pays Toy

Numéro de dépôt :
4377894
Date de dépôt :
20/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2027
Col du Tourmalet de Brasserie du Pays Toy

Présentation de la marque Col du Tourmalet

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Col du Tourmalet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Brasserie du Pays Toy, Paul Dixon domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France.

La marque Col du Tourmalet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Col du Tourmalet arrivera à expiration en date du 20 juillet 2027.

Brasserie du Pays Toy a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie du Pays Toy , Pont d'espagne , Toy Café , Pic du Midi , Cirque de Gavarnie , Le Vignemale


SAS Brasserie du Pays Toy - Le Village - 65120 - SASSIS - France


SAS Brasserie du Pays Toy, Paul Dixon - Le Village - 65120 - SASSIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Bières.